Commune de Meroux-Moval

Canton de Châtenois-les-Forges

Département du Territoire-de-Belfort

Prochaine séance :

le mercredi 22 avril 2026, à 20 heures

en salle Michel Brouque (2 place de la mairie à Meroux-Moval)

Ordre du jour :

1. Demandes de subventions : Amendes de Police
2. Approbation du compte financier unique 2025
3. Affectation du résultat
4. Vote des taux d’imposition
5. Attribution des subventions aux associations
6. Attribution de subvention à la coopérative scolaire
7. Vote du budget primitif communal 2025
8. Approbation du compte financier unique 2025 du budget annexe – Lotissement Touramont
9. Vote du budget annexe 2025 – Lotissement Touramont
10. Modification du règlement intérieur
11. Proposition de désignation de commissaires titulaires et suppléants de la CCID (Commission Commun ale des Impôts Directs)

Comptes-rendus des conseils municipaux

• CONSEIL MUNICIPAL 2026
• CONSEIL MUNICIPAL 2025
• CONSEIL MUNICIPAL 2024
• CONSEIL MUNICIPAL 2023