Commune de Meroux-Moval

Canton de Châtenois-les-Forges

Département du Territoire-de-Belfort

Prochaine séance : le jeudi 22 septembre 2022

à 20 h 00 dans la salle Michel Brouque

(2 place de la mairie 90400 MEROUX-MOVAL)

Ordre du jour :

  1. Achat corps de ferme + terrain
  2. Convention apprentissage Service animation
  3. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57
  4. Budget Touramont
  5. Adhésion du groupement de commandes CDG couvrant la prise en charge des conséquences de l’inaptitude des agents publics
  6. Adhésion groupement de commandes avec le Département pour la signalisation verticale

 

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