Commune de Meroux-Moval

Canton de Châtenois-les-Forges

Département du Territoire-de-Belfort

Prochaine séance :

jeudi 20 mars 2025 à 20 heures

en salle Michel Brouque (2 place de la mairie à Meroux-Moval)

Ordre du jour :

1. Parc photovoltaïque – acquisition terrain ; avenant tripartite ; bail emphytéotique
2. Avant-Projet Définitif – Ilot centre village
3. Demande de subventions
4. Projet Pumptrack
5. Suppléant CNAS (Comité National d’Action Sociale)
6. Acquisition parcelle
7. Ressources Humaines – Mise à jour du tableau des effectifs

Comptes-rendus des conseils municipaux

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