Commune de Meroux-Moval

Canton de Châtenois-les-Forges

Département du Territoire-de-Belfort

Prochaine séance : le jeudi 22 septembre 2022

à 20 h 00 dans la salle Michel Brouque

(2 place de la mairie 90400 MEROUX-MOVAL)

Ordre du jour :

1. Achat corps de ferme + terrain
2. Convention apprentissage Service animation
3. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57
4. Budget Touramont
5. Adhésion du groupement de commandes CDG couvrant la prise en charge des conséquences de l’inaptitude des agents publics
6. Adhésion groupement de commandes avec le Département pour la signalisation verticale

Comptes-rendus des conseils municipaux

• Conseil municipal 2022
• Conseil municipal 2021
• Conseil municipal 2020
• Conseil municipal 2019
• Conseil Municipal 2018
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• Conseil Municipal 2015
• Conseil Municipal 2014

Les membres du conseil municipal