Commune de Meroux-Moval

Canton de Châtenois-les-Forges

Département du Territoire-de-Belfort

Prochaine séance :

jeudi 13 novembre 2025 à 20 heures

en salle Michel Brouque (2 place de la mairie à Meroux-Moval)

Ordre du jour :

1. Projet photovoltaïque : promesse d’achat SNCF/Meroux-Moval + promesse bail emphytéotique E-Sweet/Meroux-Moval
2. Subvention TDE 90 – transition énergétique
3. Convention Territoriale Globale Sud GBCA – CAF
4. Etat d’assiette 2026 – affouage – ONF (Office National des Forêts)
5. Révision des loyers au 1^er janvier 2026 (logement n°2 au-dessus de l’école)

Comptes-rendus des conseils municipaux

• CONSEIL MUNICIPAL 2025
• CONSEIL MUNICIPAL 2024
• CONSEIL MUNICIPAL 2023