Commune de Meroux-Moval

Canton de Châtenois-les-Forges

Département du Territoire-de-Belfort

Dernière séance :

jeudi 19 septembre 2024 à 20 heures

en salle Michel Brouque (2 place de la mairie à Meroux-Moval)

 

Ordre du jour :

  1. Engagement de la procédure de mise en compatibilité du PLU avec le projet photovoltaïque,
  2. Appel à projet CD90,
  3. Tableau des effectifs
  4. Tarifs restauration scolaire
  5. Droit de priorité
  6. Avenant n°2 convention d’adhésion à la médecine professionnelle CDG90
  7. Convention enseignes GBCA
  8. Gestion en flux des logements réservés Néolia,
  9. Avis PLH 2025-2030 GBCA

Comptes-rendus des conseils municipaux

 

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