Commune de Meroux-Moval
Canton de Châtenois-les-Forges
Département du Territoire-de-Belfort
Prochaine séance :
jeudi 19 septembre 2024 à 20 heures
en salle Michel Brouque (2 place de la mairie à Meroux-Moval)
Ordre du jour :
- Engagement de la procédure de mise en compatibilité du PLU avec le projet photovoltaïque,
- Appel à projet CD90,
- Tableau des effectifs
- Tarifs restauration scolaire
- Droit de priorité
- Avenant n°2 convention d’adhésion à la médecine professionnelle CDG90
- Convention enseignes GBCA
- Gestion en flux des logements réservés Néolia,
- Avis PLH 2025-2030 GBCA
Comptes-rendus des conseils municipaux
- Conseil municipal 2024
- Conseil municipal 2023
- Conseil municipal 2022
- Conseil municipal 2021
- Conseil municipal 2020
- Conseil municipal 2019
- Conseil Municipal 2018
- Conseil Municipal 2017
- Conseil Municipal 2016
- Conseil Municipal 2015
- Conseil Municipal 2014
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