Commune de Meroux-Moval
Canton de Châtenois-les-Forges
Département du Territoire-de-Belfort
Prochaine séance :
jeudi 11 avril à 20 heures
en salle Michel Brouque (2 place de la mairie à Meroux-Moval)
Ordre du jour :
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- Demande de subvention plan paysage
- Déclassement Espace Boisé Classé (EBC) – parc photovoltaïque
- Modification zonage PLU – parc photovoltaïque
- Approbation du compte administratif 2023 – commune
- Approbation du compte de gestion 2023 – commune
- Affectation du résultat – commune
- Vote des taux d’imposition
- Attribution des subventions aux associations
- Attribution de subvention à la coopérative scolaire
- Vote du budget primitif communal 2024
- Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe – Lotissement Touramont
- Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe – Lotissement Touramont
- Vote du budget annexe 2024 – Lotissement Touramont
Comptes-rendus des conseils municipaux
- Conseil municipal 2024
- Conseil municipal 2023
- Conseil municipal 2022
- Conseil municipal 2021
- Conseil municipal 2020
- Conseil municipal 2019
- Conseil Municipal 2018
- Conseil Municipal 2017
- Conseil Municipal 2016
- Conseil Municipal 2015
- Conseil Municipal 2014
Démarches administratives
Présentation des liens d'accès rapides pour vos démarches administratives
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