Commune de Meroux-Moval

Canton de Châtenois-les-Forges

Département du Territoire-de-Belfort

Prochaine séance : 

jeudi 11 avril à 20 heures

en salle Michel Brouque (2 place de la mairie à Meroux-Moval)

 

Ordre du jour : 

    1. Demande de subvention plan paysage
    2. Déclassement Espace Boisé Classé (EBC) – parc photovoltaïque
    3. Modification zonage PLU – parc photovoltaïque
    4. Approbation du compte administratif 2023 – commune
    5. Approbation du compte de gestion 2023 – commune
    6. Affectation du résultat – commune
    7. Vote des taux d’imposition
    8. Attribution des subventions aux associations
    9. Attribution de subvention à la coopérative scolaire
    10. Vote du budget primitif communal 2024
    11. Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe – Lotissement Touramont
    12. Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe – Lotissement Touramont
    13. Vote du budget annexe 2024 – Lotissement Touramont

Comptes-rendus des conseils municipaux

 

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