Commune de Meroux-Moval
Canton de Châtenois-les-Forges
Département du Territoire-de-Belfort
Prochaine séance :
jeudi 11 décembre 2025 à 18 heures
en salle Michel Brouque (2 place de la mairie à Meroux-Moval)
Ordre du jour :
- Projet photovoltaïque : promesse d’achat SNCF/Meroux-Moval + promesse bail emphytéotique E-Sweet/Meroux-Moval
- Subvention TDE 90 – Transition énergétique
- Subvention Association sportive
- Assurance statutaire – CDG90
- Création Poste Administratif
- Convention Territorial Global Sud GBCA – CAF
- Etat d’assiette 2026 – Affouage – ONF (Office National des Forêts)
- Révision des loyers au 1er Janvier 2026
Comptes-rendus des conseils municipaux
Démarches administratives
Présentation des liens d'accès rapides pour vos démarches administratives
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