Commune de Meroux-Moval

Canton de Châtenois-les-Forges

Département du Territoire-de-Belfort

Prochaine séance : 

jeudi 21 mars à 20 heures

en salle Michel Brouque (2 place de la mairie à Meroux-Moval)

 

Ordre du jour : 

    1. Maison d’Assistantes Maternelles – précision superficie
    2. Droits de place des taxis
    3. Subvention Amendes de Police 2024
    4. Coût de l’électricité pour la location de l’ouvrage militaire de Meroux-Moval
    5. Mise à disposition du service informatique – Territoire d’Energie 90
    6. Groupement de commandes pour le sel de déneigement – Conseil départemental 90
    7. Transfert de compétence au Grand Belfort – réseau de chaleur

Comptes-rendus des conseils municipaux

 

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