Commune de Meroux-Moval
Canton de Châtenois-les-Forges
Département du Territoire-de-Belfort
Prochaine séance :
jeudi 21 mars à 20 heures
en salle Michel Brouque (2 place de la mairie à Meroux-Moval)
Ordre du jour :
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- Maison d’Assistantes Maternelles – précision superficie
- Droits de place des taxis
- Subvention Amendes de Police 2024
- Coût de l’électricité pour la location de l’ouvrage militaire de Meroux-Moval
- Mise à disposition du service informatique – Territoire d’Energie 90
- Groupement de commandes pour le sel de déneigement – Conseil départemental 90
- Transfert de compétence au Grand Belfort – réseau de chaleur
Comptes-rendus des conseils municipaux
- Conseil municipal 2024
- Conseil municipal 2023
- Conseil municipal 2022
- Conseil municipal 2021
- Conseil municipal 2020
- Conseil municipal 2019
- Conseil Municipal 2018
- Conseil Municipal 2017
- Conseil Municipal 2016
- Conseil Municipal 2015
- Conseil Municipal 2014
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