Commune de Meroux-Moval

Canton de Châtenois-les-Forges

Département du Territoire-de-Belfort

Prochaine séance :

le jeudi 24 septembre 2026, à 20 heures

en salle Michel Brouque (2 place de la mairie à Meroux-Moval)

Ordre du jour :

1. Acte administratif (Néolia)
2. ONF ; facture électronique
3. Gestion des mégots (Alcome) – GBCA
4. Instauration taxe sur la vacance des locaux d’habitations
5. Demande de subvention CD90
6. Tableau des effectifs

Comptes-rendus des conseils municipaux