Commune de Meroux-Moval

Canton de Châtenois-les-Forges

Département du Territoire-de-Belfort

Prochaine séance :

le vendredi 5 juin 2026, à 18 h 30

en salle Michel Brouque (2 place de la mairie à Meroux-Moval)

Ordre du jour :

1. Election des Grands Electeurs (sénatoriales)
2. Subvention à l’association « Amicale de Pétanque de Meroux-Moval »
3. Décision modificative prêt court terme – relais
4. Délégation du conseil municipal au Maire – rectification
5. Enquête publique sur 1^er Régiment d’Artillerie de Bourogne

Comptes-rendus des conseils municipaux

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