Commune de Meroux-Moval
Canton de Châtenois-les-Forges
Département du Territoire-de-Belfort
Prochaine séance :
le vendredi 5 juin 2026, à 18 h 30
en salle Michel Brouque (2 place de la mairie à Meroux-Moval)
Ordre du jour :
- Election des Grands Electeurs (sénatoriales)
- Subvention à l’association « Amicale de Pétanque de Meroux-Moval »
- Décision modificative prêt court terme – relais
- Délégation du conseil municipal au Maire – rectification
- Enquête publique sur 1er Régiment d’Artillerie de Bourogne
Comptes-rendus des conseils municipaux
Démarches administratives
Présentation des liens d'accès rapides pour vos démarches administratives
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