Commune de Meroux-Moval

Canton de Châtenois-les-Forges

Département du Territoire-de-Belfort

Prochaine séance :

jeudi 16 octobre 2025 à 20 heures

en salle Michel Brouque (2 place de la mairie à Meroux-Moval)

Ordre du jour :

1. Parc photovoltaïque : acquisition foncière ; avenant tripartite ; bail emphytéotique,
2. Mise en place RIFSEEP (Régime Indemnitaire tient compte des Fonctions, des Sujétions, de
   l’Expertise et de l’Engagement Professionnel)
3. Instauration des LDG (Lignes Directives de Gestion)
4. Chantier Ilot Centre village – Résultat Commission d’Appel d’Offres (CAO)
5. Mandatement TDE90 (Territoire d’Energie) – Achat groupé certificat électronique CFU
   (Compte Financier Unique)

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